Le Conseil municipal de la Ville de Bègles sera à suivre en direct sur Facebook et en retransmission sur le site de la Ville

Mardi 15 décembre, 18h30

Evenement en ligne – Le Conseil municipal de la Ville de Bègles sera à suivre en direct sur Facebook et en retransmission sur le site de la Ville.

Ordre du jour de cette séance :

1. ADOPTION DE LA DECLARATION DES DROITS DE L’ARBRE ET ELABORATION D’UNE CHARTE BEGLAISE DE L’ARBRE

2. AUTORISATION DE REALISATION ET D’ENTRETIEN SUR LE DOMAINE PUBLIC DE PLANTATIONS DESTINEES AU BATIMENT CN DU PARC NEWTON

3. REFONTE DE L’ARCHITECTURE DES INSTANCES DE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE – EVOLUTION DES CONSEILS DE QUARTIER

4. ADHESION A L’ASSOCIATION LA MIEL

5. DEMOUSTICATION – AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE SERVICE DESCENDANTE ENTRE BORDEAUX METROPOLE ET LA COMMUNE DE BEGLES

6. PROJET DE REVISION DES PLANS DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION – AVIS DE DE LA COMMUNE DE BEGLES

7. AUTORISATION D’ADHESION DE LA VILLE DE BEGLES AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC BORDEAUX METROPOLE MEDIATION

8. AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE « PREVOYANCE » ET APPEL D’OFFRES 2021

9. EXTENSION DU REGIME INDEMNITAIRE RELATIF AUX FONCTIONS, AUX SUJETIONS, A L’EXPERTISE ET A L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS

10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

11. SUPPRESSION D’EMPLOIS AU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

12. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

13. CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE BEGLES ET KISSKISSBANKBANK&CO, DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU MARCHE LIE AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE RECOURS AUX SERVICES D’UNE PLATEFORME INTERMÉDIAIRE EN FINANCEMENT PARTICIPATIF ENTRE BORDEAUX MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE BEGLES

14. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE POUR LA REALISATION D’UN CITY STADE SUR LE STADE SERGE DUHOURQUET

15. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BEGLES DANS LE DISPOSITIF « OBJECTIF NAGE » MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE

16. 1ER VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS AU TITRE DE L’ANNEE 2021

17. APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC DU 3 DECEMBRE 2020

18. MUTUALISATION – REVISIONS DE NIVEAUX DE SERVICES 2019-2020

19. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET N° 2

20. ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

21. REPRISE DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS

22. AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSMENTS AVANT BP 2021

23. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’ENERCOOP – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 30 DU 16 JUILLET 2020

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