Conseil municipal public

Vendredi 11 avril, 18h00

Conseil municipal public

Ordre du jour

LE MAIRE

Jannick MORA et Yasmina BOULTAM – Administration générale

• 2025/11.04/01 – Présentation du Rapport annuel de situation en matière d’Égalité Femmes/Hommes pour l’année 2024

Jean TOUZEAU – Finances

• 2025/11.04/02 – Adoption du budget primitif 2025 de la Ville et du budget annexe Hôtel d’entreprises
• 2025/11.04/03 – Vote des taux des impôts directs locaux 2025
• 2025/11.04/04 – Vote des subventions aux associations avec conditions d’octroi
• 2025/11.04/05 – Fêtes et cérémonies – Dépenses imputées au compte 6232

POLE VILLE VIVANTE

Yasmina BOULTAM – Démocratie participative

• 2025/11.04/06 – Validation des projets lauréats dans le cadre du 4ème budget participatif

POLE VILLE INCLUSIVE

Grégoric FAUCON – Emploi/formation

• 2025/11.04/07 – Autorisation de signature de la convention de partenariat 2025 avec la Mission Locale Hauts de Garonne

POLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA – Ressources humaines

• 2025/11.04/08 – Création et suppression de postes, mise à jour du tableau des effectifs et autorisation du Maire à recruter
• 2025/11.04/09 – Délibération donnant mandat au Centre de Gestion de la Gironde pour le lancement d’une procédure de marché public en vue, le cas échéant, de souscrire à un contrat d’assurance statutaire

POLE VILLE ÉPANOUIE

Stéphane PERES DIT PEREY – Culture

• 2025/11.04/10 – Validation du protocole d’accord technique et financier Panoramas et Nuit Verte – Édition 2025

Jeunesse

• 2025/11.04/11 – Validation des tarifs d’activités du service jeunesse (hors modulo)

Josette BELLO – Education/Scolaire

• 2025/11.04/12 – Convention et tarification des frais de fonctionnement liés à la scolarisation des élèves non lormontais en classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)

Olivier MARTIN – Sports

• 2025/11.04/13 – Validation du règlement intérieur de la nouvelle piscine municipale

LE MAIRE

Jean TOUZEAU
Administration générale

• 2025/11.04/14 – Société d’Économie Mixte Mont des Lauriers : Présentation du rapport d’activités 2024
• 2025/11.04/15 – Société d’Économie Mixte Mont des Lauriers : Modification de l’objet statutaire

Motion

• 2025/11.04/16 – Motion « Appel d’Epinay-sous-Sénart» sur la méthode et les contenus des futures politiques de la ville et de cohésion sociale et urbaine

Information

• 2025/11.04/17 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal