CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 19 DÉCEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 19 DÉCEMBRE 2023

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 19 décembre à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :
1. FINANCES – Révision des provisions pour les créances douteuses
2. FINANCES – Décision modificative n°2
3. FINANCES – Autorisations de programme/crédits de paiement
4. FINANCES – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
5. FINANCES – CCAS – Versement acompte
6. FINANCES – Syndicat piscine intercommunale Nelson Mandela – Avances mensuelles
7. BORDEAUX METROPOLE – Rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
8. BORDEAUX METROPOLE – Avenant n°7 – Autorisations d’Occupation du Sol (AOS) – cycle 8 de mutualisation
9. BORDEAUX METROPOLE –– Avenant n°8 – Révision de niveaux de services
10. BORDEAUX METROPOLE – Convention de remboursement RNS 2023
11. BORDEAUX METROPOLE – Autorisation à signer le Contrat de Co-Développement 2024-2027 (CODEV 6)
12. BORDEAUX METROPOLE – Rapport Annuel de La Fabrique (La Fab)
13. ECOLE PREVERT – Validation de l’Avant-Projet Définitif
14. VIOGRAPHIE – Quartier des Roches – Création de deux rues
15. VIOGRAPHIE – Quartier Sansaumoine – Création de deux rues
16. VIOGRAPHIE – Quartier les Rives du Faisan – Création de cinq rues
17. SIGRAM – Convention de mise à disposition de matériel et outils informatiques
18. SERVICE POUR L’ASSISTANCE ET LE CONTROLE DU PEUPLEMENT ANIMAL (SACPA) – Convention de partenariat – Renouvellement
19. GRAND PROJET DES VILLES (GPV) – Convention de partenariat pour le projet de la Plaine du Faisan
20. RESIDENCE AUTONOMIE – Révision du tarif pour la fourniture de repas aux personnes âgées
21. MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » avec le Service Accueil Familial
22. MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » avec le Multi-Accueil
23. MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Convention partenariale Réseau Girondin Petite Enfance (RGPE)
24. MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Mise à jour du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil
25. MAISON DE LA PETITE ENFANCE -Mise à jour du règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places
26. LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) – Modification du règlement du projet de fonctionnement
27. PERSONNEL – Mise à jour des effectifs
28. PERSONNEL – Délibération portant sur les besoins occasionnels
29. PERSONNEL – Délibération portant sur le temps de travail
30. PERSONNEL – Délibération portant sur les autorisations spéciales d’absence (ASA)
31. PERSONNEL – Délibération portant sur le compte épargne temps (CET)
32. PERSONNEL – Délibération portant sur l’astreinte administrative état civil
33. INFORMATIONS
✓ Rapport d’activité 2022 de Bordeaux Métropole
✓ Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Carbon-Blanc (SIAO) – Rapport sur le prix et la qualité du service-Exercice 2022