CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 10 DÉCEMBRE 2024

Mardi 10 décembre, 18h30

CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 10 DÉCEMBRE 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 10 décembre à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

ORDRE DU JOUR :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

• BORDEAUX METROPOLE – Rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)

• BORDEAUX METROPOLE – Avenant n° 9 – Révision de niveaux de services

• BORDEAUX METROPOLE – Convention de remboursement RNS 2024

• BORDEAUX METROPOLE – Contrat d’engagement entre Bordeaux Métropole et la commune – Cycle de mutualisation n°9

• BORDEAUX METROPOLE – CODEV 6 – Avenant N°1

• Rapport Annuel de la Fabrique (La Fab)

• FINANCES – Refus de pénalité avec la société SOCOTEC

• FINANCES – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

• FINANCES – CCAS – Versement acompte

• FINANCES – SYNDICAT PISCINE INTERCOMMUNALE NELSON MANDELA – Avances mensuelles

• FINANCES – Versement cotisation Hauts de Garonne Développement et Maison de la Justice et du Droit

• FINANCES – Détermination des durées d’amortissement

• FINANCES – Clôture de l’autorisation de programme 2019-02

• Modification du plan de financement pour l’extension et la réhabilitation de l’école Prévert,

• AMELIORATION DE L’HABITAT – Programme d’Intérêt Général

• MISE EN OEUVRE DU PLAN LOGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES

• Choix de l’opérateur pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque dans le cadre d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

• SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE (SDEEG) – Renouvellement du transfert de compétence éclairage public

• Versement d’une subvention à l’association pour l’Accueil des Femmes en Difficulté (APAFED) pour 2024

• Convention partenariale pour la mutualisation d’un outil de communication pour le dispositif de l’accompagnement aux victimes de violences intra-familiales (VIF) et conjugales

• CULTURE -Grille de tarifs pour la vente de boissons et alimentation au Cinéma,

• CULTURE – Convention pour acceptation des contremarques au Cinéma Favols,

• SPORT -Contrat de coopération libérale pour l’utilisation des courts de tennis par les professeurs de la section pour une activité libérale

• SPORT – Règlement intérieur Ecole Multisports

• SPORT – Règlement intérieur Vacances Sportives

• SPORT – Renouvellement de la convention triennale du CACBO,

• PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le Service Accueil Familial – renouvellement,

• PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le service Multi-Accueil – renouvellement,

• PETITE ENFANCE – Convention partenariale avec le Réseau Girondin Petite Enfance (RGPE) – renouvellement,

• PERSONNEL – Mise à jour du tableau des effectifs

• PERSONNEL – Création d’emplois non permanents pour besoins occasionnels 2025

• PERSONNEL – Rémunération des agents recenseurs

• PERSONNEL – Rémunération indemnitaire de la Police Municipale

• PERSONNEL – Délibération cadre sur les autorisations d’absences exceptionnelles – ajout du congé menstruel

• PERSONNEL – Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS) avec le CDG33

• INFORMATIONS

✓ Décision de l’Ordonnateur
✓ Rapport activité Bordeaux Métropole 2023