CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 8 AVRIL

CONSEIL MUNICIPAL – MARDI 8 AVRIL

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 8 avril 2025 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

• COMPTE DE GESTION 2024

• COMPTE ADMINISTRATIF 2024

• AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024

• AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 – O FIL DU JEU

• AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 – OMNISPORTS CACBO

• RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE AVEC L’ASCJB POUR 2025-2027

• AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 – COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS)

• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS SPORTIVES

• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM)

• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC)

• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ILE

• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND

• SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

• TAXES LOCALES 2025

• MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

• CORRECTION COMPTABLE SUR EXERCICES ANTERIEURS DE DEPENSES D’IMMOBILISATION

• BUDGET PRIMITIF 2025

• CHOIX DE L’OPERATEUR POUR L’INSTALLATION ET l’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DANS LE CADRE D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) – ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION 2024-93

• CULTURE – MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION POUR UN SPECTACLE

• PERSONNEL – MISE A JOUR DES EFFECTIFS

• PERSONNEL – MANDAT AU CENTRE DE GESTION 33 POUR UNE CONSULTATION POUR UNE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2026-2029

• PERSONNEL – ALIMENTATION AUTOMATIQUE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)